Retour d'exploitation - Les IP talks, podcasts en valorisation

1- Qui sont les copropriétaires ?

2- Qu’en est-il des stagiaires ?

3- Symétriquement, qui est l’exploitant ?

4- Quelle est la typologie des retours d’exploitation ?

5 Comment les retours d’exploitation sont-ils répartis entre les copropriétaires et les inventeurs /auteurs ?

6- Les inventeurs/auteurs employés par un établissement public sont-ils tous éligibles ?

7- Les montants des inventeurs/auteurs sont-ils plafonnés ?

8- Existe-t-il d’autres modes de rétribution des inventeurs/auteurs ?

9- D’un point de vue fiscal, le versement des retours d’exploitation est-il soumis aux charges patronales et salariales ?

Nous espérons que ce podcast vous a été utile.  Si une problématique particulière vous intéresse, n’hésitez pas à nous contacter. Nous sommes à votre disposition pour toute question ou suggestion d’amélioration

Isabelle Chéry et Gaëlle Calvary