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Donner vie aux connaissances scientifiques

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Le brevet, fer de lance de l'innovation

Mis à jour le 5 mars 2018
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Déposer un brevet, c'est avant tout protéger une innovation valorisable dans l'industrie. Ainsi, le groupe Grenoble INP s'engage à accompagner les chercheurs dans leurs démarches de protection de la propriété intellectuelle.

Brevet : potéger la propriété industriellePour cette raison, le cahier de laboratoire impose aux chercheurs de tenir à jour leur production de connaissances, afin de traquer les idées nouvelles qui pourraient faire l'objet de protection.
Une fois déposé, un brevet peut faire l'objet de licences d'exploitation, être utilisé par une start-up créée spécialement pour le valoriser, ou être cédé à un partenaire industriel. Par exemple, Grenoble INP a cédé plusieurs brevets à EDF, sur une technologie novatrice d'hydroliennes. Dans ce cas, EDF s'est engagée à poursuivre le développement de la technologie, et à accompagner son industrialisation.

Le logiciel, un cas à part

Le cas est un peu différents pour les logiciels, qui relèvent du droit d'auteur. Plusieurs niveaux de protection sont envisageables, la plus courante étant le dépôt auprès de l'Agence pour la protection des programmes (APP). Ensuite, les auteurs d'un logiciel peuvent déposer une licence de logiciel libre. La protection juridique des logiciels libres, dont le but est de préserver les libertés de copie et d'amélioration, renvoie à un problème maintes fois rencontré par le droit : comment protéger la liberté, ou comment par des concepts juridiques peut-on garantir la non altération de la finalité même de ces logiciels ? Dans certains cas cependant, les logiciels peuvent faire l'objet de brevet. C'est le cas lorsqu'ils font partie intégrante d'un procédé, pour faire fonctionner une composante matérielle.

Il y a quelques années, l'équipe de James Crowley, Professeur Grenoble INP - Ensimag et chercheur au LIG (UMR 5217 / CNRS, Grenoble INP, UGA, INRIA) a développé un logiciel de détection et de suivi d'individu en temps réel dans le cadre d'un projet européen. Baptisé CAR, le logiciel a fait l'objet d'un dépôt, mais aurait très bien pu faire l'objet d'un brevet. Une licence d'exploitation de ce logiciel a été cédée à la start-up Blue Eye Video, devenue leader du comptage de personnes.

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Rédigé par Clotilde Waltz

mise à jour le 5 mars 2018

La valorisation en quelques chiffres

  • Trophées CURIE : finaliste en 2016 ; lauréat en 2017
  • 300 actifs de propriété intellectuelle dont 50% en mandat Grenoble INP
  • Brevets valorisés à 90%
  • Forte dynamique dans la SATT avec 30% des projets portés par Grenoble INP

Direction Recherche Innovation Valorisation Europe

Chiffres clés

  • 38 laboratoires dont 12 internationaux
  • 2 000 publications scientifiques par an (rang A)
  • 7 plateformes technologiques ouvertes à la recherche, l'enseignement et aux entreprises
  • 1 280 chercheurs et enseignants-chercheurs
  • 670 personnels administratifs et techniques (en ETP)
  • 1 410 doctorants
Grenoble INP Institut d'ingénierie Univ. Grenoble Alpes