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Donner vie aux connaissances scientifiques

Institut polytechnique de Grenoble

Grenoble Institute of Engineering
Donner vie aux connaissances scientifiques
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> Recherche et valorisation > Valorisation > DicoValo

Livrable

Mis à jour le 14 mai 2019
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Un projet de recherche est rythmé par des jalons marquant le franchissement d’étapes-clés. Les jalons peuvent être, par exemple, la fin d’une revue critique de l’état de l’art, la finalisation d’un démonstrateur de concept ou l’approbation un protocole d’évaluation expérimentale… Le laboratoire qui a la tâche de réaliser les travaux de recherche s’engage à consigner ces avancées dans des livrables, et les fournir au partenaire à une échéance définie. La date de livraison correspond en général à la date de clôture de l’étape de recherche et enclenche un jalon de facturation.


Un livrable peut revêtir deux formes :
  • Le livrable physique : un dispositif de type démonstrateur/prototype, un échantillon de produit issu d’un ou plusieurs matériau(x), un schéma, un plan…
     
  • Le livrable numérique : un rapport d’avancement, un modèle numérique, un algorithme, un logiciel…

Afin d’assurer la bonne marche du projet, les livrables attendus doivent être précisément définis entre les partenaires du projet. De façon à sécuriser la relation contractuelle, ils doivent être explicités par écrit dans l’annexe scientifique et technique. Plus la description du livrable attendu est précise, moins il y aura de confusion sur les attentes des partenaires et du chercheur dans les résultats du projet. La description d’un livrable est donc un exercice délicat qui nécessite plusieurs échanges entre les partenaires et le chercheur. La DRIVE vous accompagne dans cette spécification cruciale qui vous engagera sur toute la durée du projet.

La propriété et la diffusion des livrables sont spécifiées avec attention dans le contrat qui encadre la collaboration entre les parties... En général :
 
  • Pour les prestations de recherche, qui sont généralement sur de courtes durées, le livrable est unique. L’Etablissement au travers du laboratoire s’engage sur l’obtention de résultats. Les résultats de l’étude contenus dans le livrable seront la propriété du client (à condition que celui-ci supporte la totalité des coûts de la prestation.) Ainsi le laboratoire doit détenir toutes les connaissances et l’expertise en amont de la prestation afin de s’assurer d’obtenir les résultats demandés. Les droits de propriété intellectuelle éventuellement attachés aux résultats contenus dans les livrables, sont également la propriété du partenaire. Le laboratoire de recherche ne pourra pas le réutiliser dans un autre projet avec un autre partenaire. La diffusion du livrable sera généralement astreinte à la confidentialité. Il est rare de voir apparaitre des clauses de publications dans les contrats de prestation. Notons ici que si une connaissance propre du laboratoire est utilisée pour aboutir au résultat de la prestation, cette connaissance propre reste la propriété du laboratoire. Ces connaissances propres devront être mentionnées dans le contrat de prestation.
  • Pour les contrats de recherche qui s’étalent sur des périodes plus longues (quelques mois à quelques années, comme l’encadrement d’une thèse ou d’un post-doc…), il peut y avoir plusieurs livrables qui correspondent aux avancées du projet de recherche. La propriété du (ou des) livrable(s) sera soumise(s) aux règles de propriété intellectuelle définies dans le contrat. En général, le coût de la recherche étant partagé, les résultats de recherche sont en copropriété avec le partenaire industriel. Les règles de confidentialité et de publications des résultats de recherche contenus dans les livrables sont spécifiés dans le contrat de recherche. Comme dans la prestation, les connaissances propres du laboratoire éventuellement utilisées pour l’obtention des Résultats de recherche restent la propriété de l’Etablissement et seront précisées dans le contrat.

Exemple - Livrables attendus et calendrier :

  • D1 (document) : état de l’art
  • D2 (document) : cahier des charges
  • D3 (document) : mémoire de thèse et publications annexées
  • C1 (code) : code source
  • C2 (code) : code source


Rédigé par Stéphane Fiorillo, Gaelle Calvary, Isabelle Chery et Stéphanie Walcker


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mise à jour le 14 mai 2019

DicoValo : abécédaire recherche et valorisation

La valorisation en quelques chiffres

  • Trophées CURIE : finaliste en 2016 ; lauréat en 2017
  • 300 actifs de propriété intellectuelle dont 50% en mandat Grenoble INP
  • Brevets valorisés à 90%
  • Forte dynamique dans la SATT avec 30% des projets portés par Grenoble INP

Contact de la DRIVE

Univ. Grenoble Alpes